Le Coquelet Braisé 02 40 47 02 22
Conditions

Conditions de vente

Objet

Les présentes conditions régissent les prestations de vente à emporter et de service traiteur assurées par Le Coquelet Braisé.

Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Ils s'entendent hors prestations complémentaires (livraison, service, location de matériel), qui font l'objet d'un devis distinct. Le Coquelet Braisé se réserve le droit de modifier ses tarifs ; le prix applicable est celui en vigueur au jour de la commande.

Commandes

Les commandes de plats du jour se font sur place ou par téléphone. Les prestations traiteur (buffets, mariages, réceptions) font l'objet d'un devis préalable, accepté et signé par le client.

Paiement

Espèces, carte bancaire, sans contact, chèque, virement et titres-restaurant (Ticket Restaurant, Swile, Pluxee, UpDéjeuner, Bimpli). Pour les prestations traiteur, un acompte peut être demandé à la commande.

Annulation

Les conditions d'annulation des prestations traiteur sont précisées au devis. Toute annulation tardive peut donner lieu à la conservation de l'acompte, les denrées ayant été engagées.

Droit de rétractation

Conformément à l'article L.221-28 du code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux denrées alimentaires périssables ni aux prestations de restauration fournies à une date déterminée.

Allergènes et hygiène

Les allergènes réglementaires sont indiqués sur chaque fiche plat, conformément au règlement (UE) n° 1169/2011. Nos préparations sont réalisées dans une cuisine où sont manipulés gluten, œufs, lait, poissons et fruits à coque : des traces sont possibles. Les plats à emporter doivent être conservés au froid et consommés dans les 24 heures.

Réclamations

Toute réclamation peut être adressée à traiteur@lecoqueletbraise.fr ou au 02 40 47 02 22. Droit applicable : droit français.

Mentions légales

Éditeur du site

Le Coquelet Braisé, entreprise individuelle
Siège social : 28 rue de la Bastille, 44000 Nantes, France
SIREN : 919 776 377. SIRET : 919 776 377 00013
RCS Nantes. Code APE : 56.10C
N° TVA intracommunautaire : Information à fournir. Numéro de TVA intracommunautaire, ou mention « TVA non applicable, article 293 B du CGI » en cas de franchise en base. Téléphone : 02 40 47 02 22. Courriel : traiteur@lecoqueletbraise.fr

Directrice de la publication

Irène FOFE, en qualité de gérante.

Hébergeur

Le site est hébergé par Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
https://vercel.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, logo, mise en page) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.

Information à fournir. Nom, adresse postale et site internet du médiateur de la consommation, à renseigner après adhésion (articles L.612-1 et R.616-1 du code de la consommation).

Protection des données

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD, UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés.

Responsable de traitement

Le Coquelet Braisé, 28 rue de la Bastille, 44000 Nantes. Courriel : traiteur@lecoqueletbraise.fr

Données collectées

Ce site ne collecte aucune donnée à votre insu. Les seules données traitées sont celles que vous nous transmettez volontairement lors d'une demande de devis ou d'une prise de contact : nom, adresse électronique, numéro de téléphone et contenu de votre message.

Finalité et base légale

Durée de conservation

Les demandes de contact sont conservées trois ans à compter du dernier échange. Les documents comptables liés à une commande sont conservés dix ans, conformément aux obligations légales.

Mesure d'audience

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Destinataires

Les données que vous nous transmettez par le formulaire ou par courriel sont traitées exclusivement par Le Coquelet Braisé. Elles ne sont ni vendues, ni cédées à des tiers à des fins commerciales. Seules les données de mesure d'audience, si vous l'avez acceptée, sont transmises à Google.

Vos droits

Vous disposez des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données. Pour les exercer, écrivez à traiteur@lecoqueletbraise.fr ou par courrier à l'adresse du siège. Une réponse vous sera apportée dans un délai d'un mois.

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 (www.cnil.fr)

Sécurité

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Cookies

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Les présentes conditions régissent les prestations de vente à emporter et de service traiteur assurées par Le Coquelet Braisé.

Prix

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Annulation

Les conditions d'annulation des prestations traiteur sont précisées au devis. Toute annulation tardive peut donner lieu à la conservation de l'acompte, les denrées ayant été engagées.

Droit de rétractation

Conformément à l'article L.221-28 du code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux denrées alimentaires périssables ni aux prestations de restauration fournies à une date déterminée.

Allergènes et hygiène

Les allergènes réglementaires sont indiqués sur chaque fiche plat, conformément au règlement (UE) n° 1169/2011. Nos préparations sont réalisées dans une cuisine où sont manipulés gluten, œufs, lait, poissons et fruits à coque : des traces sont possibles. Les plats à emporter doivent être conservés au froid et consommés dans les 24 heures.

Réclamations

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Accessibilité

Le Coquelet Braisé s'attache à rendre ce site accessible au plus grand nombre, conformément à l'esprit du référentiel RGAA et des normes WCAG 2.1 niveau AA.

Mesures mises en œuvre

Accessibilité de l'établissement

Le local du 28 rue de la Bastille est accessible aux personnes à mobilité réduite. Un parking en libre-service est disponible à proximité.

Retour d'information

Si vous rencontrez une difficulté d'accès à une information de ce site, écrivez-nous à traiteur@lecoqueletbraise.fr ou appelez le 02 40 47 02 22 : nous vous transmettrons l'information recherchée par un autre moyen.